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Propriétaire: Juliette Angotti, Entreprise Individuelle

E-mail: juliette.angotti@gmail.com

Téléphone: 07 66 64 85 90

Numéro de Siret: 80279191300022

Responsable de publication: Juliette Angotti

Propriété intellectuelle: de toutes les images, illustrations et photographies : Juliette Angotti. Tout le contenu présent sur le site www.pausehypnose.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’Entreprise Individuelle Pause Hypnose, Juliette Angotti. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Juliette Angotti. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Hébergeur du site: https://www.ovhcloud.com/fr/

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 Conditions générales de vente (CGV)

Madame Juliette Angotti

Praticienne en Hypnose Ericksonienne et en EMDR

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la demande de l’acheteur.

Présentation de l’activité

Juliette Angotti, praticienne en Hypnose Ericksonienne et en EMDR propose:

• aux particuliers : des séances d’Hypnose Ericksonienne et d’EMDR en présentiel et en visio (séance à distance).

• aux professionnels : des interventions de groupe, des formations, …. ; le tout généralement au sein de la structure.

Objet

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée auprès de Mme Juliette Angotti, praticienne en Hypnose Ericksonienne et en EMDR (nommée ci-après comme le vendeur) – par tout client. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV.

Toute clause contraire opposée par le client ne peut, à défaut d’acceptation formelle et écrite de Juliette Angotti, prévaloir sur les présentes CGV acceptées par le client à la commande.

Le client reconnaît que, préalablement à sa commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de Juliette Angotti, praticienne en Hypnose Ericksonienne et en EMDR lui permettant de s’assurer que l’offre est conforme à ses besoins.

Le client reconnaît que le vendeur propose des séances d’hypnose et d’EMDR et des interventions de groupe utilisant l’hypnose. Ces approches ne sont pas des thérapies et ne doivent en aucun cas être considérées comme telles par le client.

Le client reconnaît l’obligation de moyen du vendeur, et non l’obligation de résultat, le résultat étant pleinement conditionné par l’investissement personnel du client. Aucune réclamation quant au résultat ne saurait être soumise au vendeur.

Le client reconnait et comprend pleinement que le vendeur n’est ni médecin ni psychologue ni psychothérapeute et encore moins psychiatre. Le client reconnaît donc qu’il ne consulte ni pour obtenir un diagnostic, ni un traitement, ni une procédure thérapeutique médicale.

Le client reconnaît que tout traitement médical en cours doit être scrupuleusement suivi. Le client reconnaît avoir seul la responsabilité de l’utilisation des techniques vues en séance, et dégage ainsi sans réserve la responsabilité du vendeur.

Honoraires et délais de règlement

Pour les particuliers : les honoraires forfaitaires (TTC) établis en Euros figurent sur le site Internet du vendeur et sont consultables à l’adresse suivante : https://pausehypnose.com/informations-pratiques/ Ils peuvent être modifiés à tout moment. Ils comprennent le coût de la séance.

Pour les séances en présentiel, les honoraires sont à régler à la fin de chaque séance. Pour les séances en visio, les honoraires sont à régler au préalable de la séance.

Pour toute séance non annulée 24h à l’avance, la séance est due.

Pour les professionnels : les honoraires (TTC) sont personnalisés en fonction de la demande et des interventions. Ils sont à régler au plus tard trente jours après la réception de la facture, sauf indication contraire indiquée sur cette dernière. Au-delà du délai de paiement, le taux de pénalités de retard applicable est de 13.05%. En outre, tout retard donnera lieu au paiement d’une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement. Si les frais de recouvrement sont supérieurs, une indemnisation complémentaire sera demandée.

Moyens de règlement

Le règlement des factures peut s’effectuer en espèces, par chèque bancaire ou par virement bancaire.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées à l’acheteur sont nécessaires à l’établissement des factures.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments créés par Juliette Angotti que ce soit les supports de formation ou des éléments du site Internet du vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur.

Fonctionnement du site

Le site https://pausehypnose.com est un site d’information accessible à tous les usagers de ce réseau.

Juliette Angotti ne garantit pas que le fonctionnement du site sera sans erreurs ou interruptions, ni l’absence de virus ou de tout élément susceptible d’endommager le système informatique de l’Usager.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.

En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les tribunaux français seront seuls compétent. En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable : le client devra justifier d’avoir au préalable et par écrit, tenté de régler à l’amiable son litige avec le vendeur.

Conformément aux articles L.616—1 et R.616-1 du code de la consommation, le vendeur a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM-MEDIATION de la consommation.

A défaut d’accord amiable, le client, pourra contacter le service de médiation suivant :

https://cnpm-mediation-consommation.eu 

Ou par voie postale en écrivant à

CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION
27 av de la Libération-42400 St Chamond.

A défaut de résolution, le client, s’il contracte en tant que consommateur, pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix et s’il contracte en tant que professionnel, pourra engager une procédure devant le tribunal du lieu du siège social du vendeur, à savoir le tribunal de Marseille.

 Politique de confidentialité

Politique de cookies du site pausehypnose.com

Préambule

Le site https://pausehypnose.com/ (ci-après dénommé « le site ») est exploité par le vendeur l’Entreprise Individuelle Juliette Angotti, sous le numéro de SIRET 80279191300022.

En navigant sur le site, tout individu utilisant le site et ayant accès à son contenu (ci-après dénommé « l’utilisateur ») reconnaît avoir lu, compris et accepté la présente politique de confidentialité.

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Juliette Angotti – Pause Hypnose
Praticienne en hypnose et en EMDR

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